Les rétrocessions d’honoraires d'infirmier sont les sommes qu’un ou une IDEL titulaire reverse à son remplaçant pour les soins réalisés durant son absence. Cette rémunération correspond aux honoraires encaissés pour ces actes, après déduction de la participation aux frais.
Ce qu’il faut retenir :
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Durant un remplacement, lorsque les honoraires sont encaissés au nom du titulaire, celui-ci calcule la rétrocession due au remplaçant IDEL. Le contrat précise les modalités de facturation, la base de calcul, les frais déduits et les échéances de versement.
Aucun barème légal ne fixe le taux de rétrocession. Il est négocié entre les parties, en tenant compte des moyens mis à disposition et des frais de cabinet supportés par le titulaire.
Pour éviter toute ambiguïté, distinguez le pourcentage reversé au remplaçant de celui conservé par le titulaire. La base de calcul mérite la même attention. L’Ordre recommande d’exclure les frais kilométriques de l’assiette de la retenue lorsqu’ils sont supportés par le remplaçant. Par exemple, pour 2 000 € d’honoraires encaissés hors déplacements, une retenue contractuelle de 160 € conduit à verser 1 840 € au remplaçant.
Une participation aux frais, également appelée redevance, peut être retenue lors d’un remplacement. Elle ne doit pas être confondue avec la rétrocession d’honoraires.
Critère | Rétrocession d’honoraires | Redevance de collaboration |
|---|---|---|
Cadre | Remplacement | Collaboration libérale |
Versement | Du titulaire au remplaçant | Du collaborateur au titulaire |
Objet | Rémunérer les soins réalisés | Participer aux frais et moyens du cabinet |
Encaissement des soins | Par le titulaire | Par le collaborateur pour son activité |
Pour le titulaire, les honoraires rétrocédés viennent en déduction des recettes dans les conditions fiscales applicables. Pour le remplaçant, ce sont des recettes professionnelles à déclarer. Sur la DAS2, l’infirmier titulaire doit ainsi déclarer les rétrocessions versées lorsqu’elles dépassent 2 400 € par an et par bénéficiaire.
Pour préparer sa déclaration, l’infirmier conserve les justificatifs des versements et les coordonnées de chaque bénéficiaire. Un expert-comptable peut préciser le traitement des situations particulières. Pour faciliter le suivi des rétrocessions, découvrez FIDUCIAL Equinox, notre logiciel de gestion et de facturation pour infirmiers libéraux.
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