Les rejets NOEMIE signalent le refus de paiement de factures par l’Assurance maladie après leur traitement. Pour un infirmier libéral, un rejet de feuille de soins électronique (FSE) nécessite d’identifier le motif communiqué, puis de régulariser la facturation pour obtenir le règlement des soins.

 

Ce qu’il faut retenir :

  • Le retour NOEMIE[1] renseigne sur les paiements et les rejets, généralement sous 48 heures après la télétransmission.
  • Un ARL positif ne garantit pas le paiement.
  • Le code de rejet NOEMIE permet d’orienter les vérifications.
  • Un rejet non traité peut laisser des honoraires impayés.

 

NOEMIE, ARL et RSP : quelles différences ?

L’accusé de réception logique (ARL), lorsqu’il est positif, confirme la bonne réception technique du lot. Un ARL négatif signale une anomalie à résoudre avant de réémettre le fichier. Toutefois, il faut savoir qu’en facturation en dégradé, aucun ARL n’est retourné.

Le retour NOEMIE, accessible dans la fonction RSP, pour « rejet signalement paiement », indique le résultat du traitement des factures. La mention « traitement caisse » signifie qu’une étude est en cours : attendez le retour suivant avant une nouvelle facturation.

 

Quelles sont les causes fréquentes d’un rejet FSE ?

Un rejet de facturation par la CPAM peut notamment provenir[2] :

  • de droits du patient incorrects ou non actualisés ;
  • d’une erreur de cotation ou d’un cumul d’actes non autorisé ;
  • d’une prescription ne couvrant plus les soins facturés ;
  • d’une facture déjà transmise ;
  • d’un justificatif manquant, notamment dans les envois via le dispositif SCOR ;
  • du non-respect des conditions de facturation liées au bilan de soins infirmiers (BSI).

Par exemple, une carte Vitale non mise à jour peut conduire à reprendre d’anciens droits dans la facture. Vérifier la situation du patient avant facturation aide à prévenir ce type d’erreur. Lors d’un remplacement, consultez aussi les bonnes pratiques de facturation.

 

Comment corriger un rejet NOEMIE ?

Pour corriger un rejet infirmier, commencez par retrouver la facture concernée et lire le motif. Les codes et leur présentation varient selon la caisse et le logiciel : appuyez-vous sur la notification reçue, sans considérer une liste de codes comme un référentiel universel.

Lorsque la régularisation nécessite une nouvelle facturation, corrigez les données en cause, puis créez et télétransmettez une nouvelle FSE selon la procédure de votre logiciel et les consignes de la caisse. Suivez son traitement jusqu’au règlement.

Attention au doublon : renvoyer simplement l’ancienne FSE expose à un nouveau rejet. Si la notification demande uniquement un justificatif, suivez la consigne sans refacturer.

 

Le rejet vous semble injustifié ou reste incompréhensible ? Contactez la CPAM avec les références de la facture et les justificatifs utiles. Besoin d’un accompagnement pour votre gestion quotidienne ? Contactez les équipes FIDUCIAL Equinox.

 

[1] https://www.ameli.fr/infirmier/exercice-liberal/facturation-remuneration/teletransmission-retour-noemie/retour-noemie

[2] https://www.ameli.fr/medecin/exercice-liberal/accompagnement-l-installation/l-accompagnement-dans-la-premiere-annee-d-exercice/les-rejets-de-facturation-et-les-solutions-en-cas-de-rejet